Note méthodologique pour le quorum RCP 

Note méthodologique pour le quorum RCP 

Définition du quorum

Le quorum RCP est défini dans les documents de référence suivants :

• Réunion de concertation pluridisciplinaire (HAS, novembre 2017) : « Une RCP à visée diagnostique ou thérapeutique doit se faire en présence d’au moins 3 médecins de spécialités différentes intervenant auprès des patients atteints de cancer, permettant d’avoir un avis pertinent sur toutes les procédures envisagées. Dans le cas contraire, le dossier doit être représenté avec le spécialiste manquant dans les plus brefs délais. »

• Les critères de qualité des RCP sont précisés dans le plan cancer et la circulaire du 22 février 2005 : « La pluridisciplinarité correspond à la présence d’au moins trois spécialités différentes qui doivent être adaptées au type de la RCP (généraliste, d’organe, soins palliatifs…) »

Calcul du taux de RCP avec quorum respecté (en %)

• Taux de RCP avec quorum respecté* (arrondi à 1 chiffre après la virgule) =

* Toutes les spécialités des personnes présentes en RCP telles qu’enregistrées dans K-Process sont comptabilisées.

• Taux de RCP avec quorum respecté après regroupement* (arrondi à 1 chiffre après la virgule) =

*Certaines spécialités médicales ont été regroupées (selon les anciennes et nouvelles dénominations par exemple). Sont exclues les spécialités non médicales (comme odontologie polyvalente, pharmacie polyvalente et pharmacie hospitalière et pharmacologie clinique et toxicologie).

Spécialités

Dans K-Process, chaque médecin participant à des RCP est enregistré à partir des informations issues de l’annuaire santé national et notamment grâce à son numéro unique RPPS. Toutefois nous ne pouvons garantir l’exactitude des informations qui sont mises à jour au niveau national. De plus, les informations enregistrées dans K-Process peuvent être modifiées par les utilisateurs de K-Process.

Par ailleurs, des regroupements de spécialités ont été réalisés dans le calcul de l’indicateur et figurent ci-dessous.

Références :

• Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DREES) – Données sur les médecins au 1er janvier issues de l’exploitation statistique du RPPS – SOURCES ET DÉFINITIONS – Mise à jour : 16 avril 2015
• Liste des disciplines et spécialités pouvant être offertes au concours et des diplômes, certificats ou titres requis pour s’inscrire dans lesdites spécialités – CNG